Dans le processus du règlement d’une succession, il est possible de s’y engager seul, mais sachez premièrement dans quoi vous vous embarquez et deuxièmement prenez le temps de considérer les options qui s’offrent à vous. Répondons ensemble à cette question : dans quoi s’engage-t-on exactement lorsqu’il est question de règlement de succession et quelle forme d’aide est disponible ?
Connaître l’ordre des étapes à accomplir pour régler une succession pourrait vous éviter de faire des demandes au mauvais moment et perdre ainsi temps et énergie. Par exemple, il ne sert à rien de tenter l’ouverture d’un compte de succession avant d’avoir en main les documents nécessaires. Voici donc l’ordre dans lequel on doit procéder pour avancer correctement dans ce processus :
Cette recherche doit être effectuée auprès de la Chambre des notaires du Québec ainsi qu’auprès du Barreau du Québec. Si vous faites cette étape par vous-même, le processus peut être assez long. Un(e) notaire peut faire les deux recherches d’un seul coup et vous sauvez ainsi un temps précieux. Soulignons que la recherche testamentaire est obligatoire même lorsque la personne décédée n’a pas de testament.
Une fois les résultats de la recherche testamentaire reçus, il est temps de prendre rendez-vous auprès de l’institution financière de la personne décédée afin de créer un compte de succession. Le moment venu de franchir cette étape, vous aurez besoin de ce qui suit :
Voici des questions à se poser pour savoir quels sont les prochains éléments à considérer pour avancer dans le règlement d’une succession.
Répondre à ces questions oriente les prochaines étapes du règlement de succession.
Une fois ces étapes complétées, l’exercice ultime consiste à produire la dernière déclaration de revenus de la personne décédée. Quand cette déclaration est faite, vous avez à payer des impôts dus ou à recevoir un remboursement si trop d’impôts ont été payés. Lorsque les autorités financières jugent que le dossier est complet, vous pouvez faire la demande du Certificat de Décharge. C’est ce qui officialise la fin du règlement de la succession.
En général, une succession sans contraintes majeures prend environ un an à se régler. Quelques étapes telles que le paiement des assurances-vie ou encore l’annulation des services de câblodistribution peuvent se faire assez rapidement. Autrement, le mot d’ordre est la patience. Tout ce qui passe par les instances gouvernementales peut être long. Il est important de noter que le Directeur de l’état civil traite à lui seul plus de 5 000 demandes par mois pour répondre aux 60 000 décès annuels au Québec.
Même lorsque l’on connaît l’ordre des choses et que ça engendre une certaine dépense, il est parfois sain de se laisser accompagner par un notaire. Dans le cas d’un règlement de succession, le potentiel de dépenses additionnelles, si vous choisissez de tout faire par vous-même, est nettement supérieur à celui de demander l’aide dès le début des procédures.
Avec toutes les familles en deuil que nous avons rencontrées au fil des années, nous avons vu que, même lors d’une succession dite « simple », il peut finir par y avoir des problèmes. Ainsi, de faire le choix de ne pas laisser ce fardeau à la liquidateur(trice) testamentaire pourrait s’avérer être un choix judicieux.
Je veux vous remercier, vous d’abord Monsieur Tittel, pour votre belle écoute et votre disponibilité lors du décès de mon mari Aurélien Boisvert. Votre approche est humaine et réconfortante. Également, je veux souligner le travail impeccable accompli par le directeur qui a officialisé ou plutôt dirigé la cérémonie à l’église et au cimetière. Il avait toujours le souci et la délicatesse d’aller selon le désir de la famille. Et à la toute fin il a adressé la parole comme si c’était le défunt qui énonçait ses dernières volontés.
Tous étaient unanimes, c’était spécial, unique et touchant. Il est vraiment dans sa profession. Merci de lui transmettre notre gratitude et notre satisfaction.
Émilienne B. Boisvert
Tout au long de notre accompagnement, votre délicatesse a été réconfortante et rassurante, et ce à partir de notre première rencontre jusqu’à la mise en terre de mon papa.
Chacun d’entre vous a contribué à tout mettre en œuvre pour nous faciliter la tâche à chacune des étapes. Je vous remercie d’avoir rendu possible cette belle journée de recueillement et de rassemblement malgré des conditions sanitaires précises à respecter. Soyez assurés que chaque attention a été remarquée et appréciée.
J’aimerais que vous transmettiez nos remerciements les plus sincères à toutes les personnes qui ont été impliquées, de près ou de loin, dans cet événement.
Patricia Savard
Un weekend rempli d’émotions. Merci Les Sentiers qui est tellement un bel endroit….la vue, le personnel, l’ambiance, et j’en passe et que dire de la célébrante Suzie Prénovost une personne merveilleuse et humaine. Merci ma belle-famille d’amour Bon voyage papa, pour toujours dans nos pensées et nos coeurs.
Elisabeth
Je prends quelques minutes pour vous écrire et vous remercier de la collaboration de tout le personnel de Magnus Poirier, Les Sentiers lors des funérailles de Mme Rita Brisson Paquette.
Nous avons eu beaucoup de félicitations concernant la célébrante, la chanteuse, l’endroit choisi pour célébrer ces funérailles et le service impeccable lors du petit goûter, etc. Bref ce fut un succès sur toute la ligne grâce à vous tous.
Andrée et Gilles Brisson
M. Tittel, laissez-moi vous remercier pour la journée d’hier. Votre personnel attentionné a fait en sorte que tout se passe bien et dans le respect. Encore une fois votre organisation s’est montrée très professionnel et à la hauteur de nos attentes.
Pier-Luc Cadieux